Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROCAILLONS DE SEDAN C. JUBERT
Claude JUBERT

Numéro de dépôt :
1409149
Date de dépôt :
05/05/1986
Lieu de dépôt :
SEDAN
Date d'expiration :
05/05/1996

Présentation de la marque ROCAILLONS DE SEDAN C. JUBERT

Déposée le 5 mai 1986 par Claude JUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SEDAN), la marque française « ROCAILLONS DE SEDAN C. JUBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Claude JUBERT, domicilié(e) Place Turenne à 08200 SEDAN. - France.

La marque ROCAILLONS DE SEDAN C. JUBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROCAILLONS DE SEDAN C. JUBERT est expirée depuis le 5 mai 1996.

Claude JUBERT a également déposé les autres marques suivantes : PAVES DE SEDAN C. JUBERT


Claude JUBERT - Place Turenne à 08200 SEDAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Bonbons chocolat avec noisettes.